Archives de catégorie : Urbanisme

Toutes les infos concernant l’urbanisme à Saint Bonnet

PLU sur site officiel

Le PLU de Saint-Bonnet-Tronçais a été mis en ligne le 18 janvier 2019, sur le site officiel. Cliquez ICI

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Plan Local d’Urbanisme

Réglement

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Urbanisme / Divers

Le projet du nouveau Plan Local d’Urbanisme a été arrêté par la délibération du Conseil Municipal du 06 juillet 2009. Suivant la procédure, le Maire a notifié la délibération aux personnes publiques associées qui ont 3 mois pour donner leur … Continuer la lecture

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Cadastre

Toutes les feuilles sont téléchargeables sur le site du cadastre : www.cadastre.gouv.fr au prix de 9,50 € la feuille. Toutefois, elles sont imprimables gratuitement en ligne mais sous un format réduit. Avant tout utilisation, consultez les Conditions Générales d’Utilisations des … Continuer la lecture

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