Archives de catégorie : Urbanisme

Le PLU de Saint-Bonnet-Tronçais a été mis en ligne le 18 janvier 2019, sur le site officiel. Cliquez ICI

Réglement

Le projet du nouveau Plan Local d’Urbanisme a été arrêté par la délibération du Conseil Municipal du 06 juillet 2009. Suivant la procédure, le Maire a notifié la délibération aux personnes publiques associées qui ont 3 mois pour donner leur … Continuer la lecture →

Toutes les feuilles sont téléchargeables sur le site du cadastre : www.cadastre.gouv.fr au prix de 9,50 € la feuille. Toutefois, elles sont imprimables gratuitement en ligne mais sous un format réduit. Avant tout utilisation, consultez les Conditions Générales d’Utilisations des … Continuer la lecture →