Archives de catégorie : Conseils municipaux

Retrouvez les conseils municipaux en ligne sur www.saintbonnettroncais.fr

Séance du 03 décembre 2009

Absents excusés : X. Moulle (pouvoir P. Fleury) I. Saulnier (pouvoir A. Gaubert) Au cours de cette séance, le conseil municipal a : ► voté et fixé le montant du loyer annuel de la Maison de Retraite « La Chesnaye … Continuer la lecture

Publié dans Conseils municipaux | Laisser un commentaire

Séance du 24 septembre 2009

Absents excusés : X. Moulle (pouvoir à P. Fleury)                               P. Georges (pouvoir à A. Gaubert                               JL. Devoucoux (pouvoir à S. Méry) Au cours de cette séance, le conseil municipal a : ► accepté l’adhésion du SICTOM de Cérilly … Continuer la lecture

Publié dans Conseils municipaux | Laisser un commentaire

Séance du 06 juillet 2009

Absents excusés P Georges (pouvoir A Gaubert)                 JL Devoucoux (pouvoir S Méry) Au cours de cette séance, le conseil municipal a : ►décidé la création d’un poste d’Educateur des Activités Physiques et Sportives de 2ème classe non titulaire pour … Continuer la lecture

Publié dans Conseils municipaux | Laisser un commentaire

Séance du 19 mai 2009

Absente : N.Dousset Au cours de cette séance, le conseil municipal a : ► décidé de fixer pour l’année 2009, le montant de la redevance pour la mise en place d’un circuit de mini quads électriques à la somme de … Continuer la lecture

Publié dans Conseils municipaux | Laisser un commentaire

Séance du 27 mars 2009

Absents excusés X Moulle (pouvoir P Fleury)                              I  Saulnier (pouvoir M Gaume)                              P Georges (pouvoir J Pointud)                              JL Devoucoux (pouvoir S Méry) Absente excusée : C Bélugeon Au cours de cette séance, le conseil municipal a : … Continuer la lecture

Publié dans Conseils municipaux | Laisser un commentaire