Archives de catégorie : Arrêtés municipaux

Liste des arrêtés municipaux en cours

Arrêté municipal pour le vendredi 14 mai

Course cycliste « sur les routes du Bourbonnais » La circulation de tous les véhicules sera interdite de 17h00 à 22h00, rue de l’Etang, rue du Champ Fossé et route du Champ Fossé à Sologne. Lire l’arrêté

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Arrêté municipal pour le jeudi 13 mai 2010

FETE DES PLANTES La circulation de tous les véhicules sera interdite le jeudi 13 mai 2010 de 07 heures à 20 heures, rue Pasteur (de la résidence Pasteur au giratoire de la Place du Tilleul). Lire l’arrêté

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Arrêté municipal

Arrêté municipal pour interdiction de circuler sur certaines voies communales pendant la période de travaux. Télécharger l’arrêté

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Arrêté de police

Arrêté de police portant réglementation de la circulation Allée du Vieux Morat, rue du Petit Pont, chemin de Chavannes au Bois Jaubin Télécharger l’arrêté

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Arrêté municipal fixant les limites d’agglomération

ARRETE N° 02/2010 DU 02/02/2010 fixant les limites d’agglomération sur la RD 953 entre les PR 2 + 298 et PR 2 + 995 Commune de SAINT-BONNET-TRONÇAIS Le Maire de SAINT-BONNET-TRONÇAIS, VU le code de la route, VU le code … Continuer la lecture

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