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Archives de l’auteur : mairie
Communiqué de presse du CAUE
La mission d’intérêt public du CAUE se traduit notamment par des conseils aux particuliers dans le cadre de projet de construction, de rénovation et d’aménagement. Lire la suite
Publié dans Communiqués
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Arrêté prescrivant l’enquête publique du Plan Local d’Urbanisme
Arrêté n°27/2009 du 05 novembre 2009 prescrivant l’enquête publique du plan local d’urbanisme en cours de révision de la commune de SAINT-BONNET-TRONÇAIS Le Maire de la Commune de SAINT-BONNET-TRONÇAIS, VU le Code de l’urbanisme et notamment les articles L. 123-10, … Continuer la lecture
Publié dans Arrêtés municipaux
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